Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASS
OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4033271
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2023
LE PASS de OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE PASS

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION domicilié(e) 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 779 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque LE PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASS est expirée depuis le 18 septembre 2023.

OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MARQUES EXPRESS , LES STUDIOS DE LA PLAINE , VENTE-PRIVEE LE PASS , STUDIO DE LA PLAINE , DCF DIGITAL COMMERCE FACTORY , MARQUES EXPRESS


OREDIS ORIENTALE ET DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 249, avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 433779667


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes) permettant notamment de recevoir et de consulter des offres commerciales lorsque l'on se trouve à proximité des commerçants participants, ainsi que des informations sur des commerçants ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels et applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes) permettant notamment de gérer des cartes de fidélité, des cartes cadeaux, des bons de réduction, des bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, des titres de transport, des titres de réservation d'hôtels, des billets pour les divertissements (notamment des places de concert et des places de cinéma), ainsi que des cartes de membre de club ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones, smartphones et tablettes), à savoir, notamment, offres promotionnelles, annuaires de commerçants, informations concernant des commerçants, offres d'emploi, données, logos, sonneries, jeux, messages, photographies, dépêches, films, musiques, textes et logiciels ; cartes de fidélité (électroniques) ; bons (électroniques) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; codes promotionnels téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial ; billets (tickets) électroniques.

Gestion de cartes de fidélité, de cartes cadeaux, de bons de réduction, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de titres de transport, de titres de réservation d'hôtels, de billets pour les divertissements (notamment de places de concert et de places de cinéma), de cartes de membre de club ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; informations commerciales par le biais de la mise à disposition d'un annuaire de commerçants ; services d'informations commerciales par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de comparaison de prix ; informations commerciales relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; fourniture d'informations concernant des opérations commerciales et des offres commerciales portant sur les produits et les services de tiers ; fourniture d'informations concernant des commerçants ; mise à disposition d'informations en matière d'emploi ; gestion administrative de fichiers informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion et mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; services d'évaluation d'entreprises commerciales, de produits, de services et de points de vente.

Services de comptes d'épargne ; constitution, placement, gérance et transfert électronique de fonds (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs).

Services de télécommunications ; transmission et diffusion d'offres promotionnelles, d'annuaires de commerçants, d'informations concernant des commerçants, d'offres d'emploi, de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, de films, de musiques, de textes et de logiciels, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet), y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de fourniture d'accès à des bases de données.

Réservation de places pour le tourisme, le transport et le voyage (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; informations en matière de trafic aérien, routier, maritime et ferroviaire ; informations en matière de voyages, de tourisme et de transport, y compris la gestion et la mise à disposition de bases de données informatiques accessibles en ligne dans les domaines des voyages, du tourisme et du transport.

Services de divertissement (y compris les informations, les conseils, les études, les consultations et l'assistance y relatifs) ; services de billetterie (divertissement), y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs.

Location de logiciels informatiques (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de téléchargement d'offres promotionnelles, d'annuaires de commerçants, d'informations concernant des commerçants, d'offres d'emploi, de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, de films, de musiques, de textes et de logiciels (y compris les études, les consultations, les informations, les conseils et l'assistance y relatifs) ; services de téléchargement de bons d'achat, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; services de téléchargement d'applications numériques (logiciels) sur supports électroniques (notamment, téléphones, smartphones et tablettes) ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; numérisation de documents (scanning).

Réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions ; réservation de tables auprès de restaurants ; services de conseils et d'informations (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie, de l'hébergement temporaire et de la restauration.

Services de réseautage social en ligne.